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Références en santé et sécurité

Si vous faites partie d’un comité de santé et de sécurité, la présente page vous indiquera de nombreux ouvrages de référence qui vous aideront à remplir les fonctions qui vous incombent selon la Partie II du Code canadien du travail (Le Code).

En premier lieu, vous devriez consulter la Trousse santé et sécurité de l’AFPC. Ce document comprend une description de base sur les rôles et les responsabilités, de nombreux renvois précis au Code, des formulaires, des procédures et des modèles.

Vous trouverez le Code sur le site Web de Justice Canada ou vous pouvez en télécharger une version PDF içi.

Un autre ouvrage de référence important est la Directive du CNM sur la santé et la sécurité au travail, qui indique les principes généraux ayant trait à la santé et à la sécurité. Vous pouvez télécharger cette directive en version PDF içi.

Dernièrement, la Commission de la santé mentale du Canada (CSMC), le Bureau de normalisation du Québec (BNQ) et le Groupe CSA ont publié officiellement la première norme nationale canadienne destinée à aider les organisations et leurs employé-e-s à améliorer la santé et la sécurité psychologiques au travail. Il s’agit de la norme nationale canadienne sur la santé et la sécurité psychologiques en milieu de travail. Cette norme de 60 pages peut être téléchargée gratuitement à partir du site du Groupe CSA ou de celui du Bureau de normalisation du Québec. Le SEIC espère que les ministères la mettront en œuvre.

Vous pouvez vous rendre à la page Web de l’AFPC sur la santé et la sécurité, qui comprend de nombreux autres renvois sur des sujets précis tels que les suivants :

  • Maladies;
  • Sensibilité chimique;
  • Politique de l’AFPC sur la santé et la sécurité;
  • Lésions attribuables au travail répétitif

En dernier lieu, vous pouvez obtenir de l’information supplémentaire en matière de santé et de sécurité des sources suivantes, qui ne sont pas les moindres :

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